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Brevet européen · EP2296846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2296846
Numéro de demande
EP09719043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
9 nov. 2011
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B23Q 39/04 (2006.01)
B23Q 7/02 (2006.01)
Priorité
IT BS20080048 11.03.2008
Demande PCT
PCT/IT2009/000087 09.03.2009
Publication PCT
WO2009/113117 17.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.02.2012

  6. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Inventeur

BUFFOLI, Edoardo

I-25128 Brescia, IT

BUFFOLI, Francesco

I-25128 Brescia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.