VORMONTIERTE TRENNSÄULEN
Brevet européen · EP2296862 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2296862
- Numéro de demande
- EP09757384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 26 sept. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B29C 45/14 (2006.01)B01D 15/22 (2006.01)G01N 30/60 (2006.01)
- Priorité
- US 55224 P 22.05.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/055733 12.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/147001 10.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 26 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2012
Parties
Inventeur
VORM, Ole
DK-5230 Odense M, DK
THEODORSEN, Soeren
DK-5000 Odense C, DK
AAGAARD NIELSEN, Peter
DK-5290 Marslev, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.