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Brevet européen · EP2297018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2297018
Numéro de demande
EP09769105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
15 mai 2013
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 13/12 (2006.01)
Priorité
EP 08159042 25.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/056896 04.06.2009
Publication PCT
WO2009/156256 30.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.