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Brevet européen · EP2297024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2297024
Numéro de demande
EP09746158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
3 avr. 2013
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 1/00 (2006.01)
G07F 13/10 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
A47J 31/58 (2006.01)
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
IT TO20080365 15.05.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/005588 14.05.2009
Publication PCT
WO2009/138863 19.11.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Inventeur

BRUSADELLI, Ettore

I-23883 Brivio, IT

MANZONI, Alessandro

I-24015 San Giovanni Bianco, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.