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Brevet européen · EP2297024 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2297024
- Numéro de demande
- EP09746158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 3 avr. 2013
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 1/00 (2006.01)G07F 13/10 (2006.01)A47J 31/46 (2006.01)A47J 31/58 (2006.01)A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20080365 15.05.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/005588 14.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/138863 19.11.2009
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 3 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2013
Parties
Inventeur
BRUSADELLI, Ettore
I-23883 Brivio, IT
MANZONI, Alessandro
I-24015 San Giovanni Bianco, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.