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Brevet européen · EP2297078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2297078
Numéro de demande: EP09745721
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 12 mai 2009
Publié: 23 mars 2011
Délivré: 19 août 2015
Radié: 31 mai 2016
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: C07C 41/58 (2006.01)
C07C 403/02 (2006.01)
C07C 403/10 (2006.01)
C07C 41/54 (2006.01)
C07C 43/303 (2006.01)
C07C 45/51 (2006.01)
Priorité: EP 08008829 13.05.2008
EP 08012216 07.07.2008
EP 08166175 09.10.2008
Demande PCT: PCT/EP2009/055692 12.05.2009
Publication PCT: WO2009/138389 19.11.2009
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
19 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

BONRATH, Werner

79115 Freiburg, DE

KUENZI, Rolf

4056 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.