INSEKTIZIDVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP2297091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2297091
- Numéro de demande
- EP09777020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 12 mars 2014
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 233/66 (2006.01)C07C 233/69 (2006.01)C07C 233/70 (2006.01)C07C 233/75 (2006.01)C07C 233/80 (2006.01)C07C 233/81 (2006.01)C07C 309/14 (2006.01)C07C 317/32 (2006.01)C07C 323/44 (2006.01)C07D 207/20 (2006.01)C07D 209/14 (2006.01)C07D 211/58 (2006.01)C07D 213/40 (2006.01)C07D 213/61 (2006.01)C07D 213/75 (2006.01)
- Priorité
- GB 0813042 16.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/004921 08.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/006725 21.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.