ABWASSERVENTILANORDNUNG

Brevet européen · EP2297497 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2297497
Numéro de demande
EP09756964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F16K 24/04 (2006.01)
E03F 5/08 (2006.01)
E03F 5/14 (2006.01)
F16K 31/22 (2006.01)
F16L 55/07 (2006.01)
Priorité
AU 2008902888 06.06.2008
Demande PCT
PCT/AU2009/000707 04.06.2009
Publication PCT
WO2009/146499 10.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Odour Technologies Pty Ltd

25 Carbrook Road, Cornubia, Queensland 4130, AU

Inventeur

BEETHAM, Peter

Cornubia Queensland 4130, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.