Abgassystem für einen Rasenmäher

Brevet européen · EP2298059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2298059
Numéro de demande
EP10175831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2010
Publié
23 mars 2011
Délivré
22 août 2012
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/82 (2006.01)
Priorité
IT RE20090092 22.09.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Titulaire

EMAK S.P.A.

Emak S.p.A.

4, Via Fermi, 42011 Bagnolo in Piano (Reggio Emilia), IT

Inventeur

Bigi, Salvatore

42011, BAGNOLO IN PIANO (REGGIO EMILIA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.