PEPTIDHALTIGES GEWÜRZ

Brevet européen · EP2298085 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2298085
Numéro de demande
EP09773555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
9 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A23L 1/23 (2006.01)
A23L 1/238 (2006.01)
A23L 1/015 (2006.01)
A23L 1/305 (2006.01)
Priorité
JP 2008172871 02.07.2008
JP 2009153239 29.06.2009
Demande PCT
PCT/JP2009/062154 02.07.2009
Publication PCT
WO2010/001977 07.01.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 16 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 16.10.2015

  7. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Inventeur

NAKAHARA, Takeharu

Chiba 278 - 8601, JP

UCHIDA, Riichiro

Chiba 278 - 8601, JP

HANADA, Yoichi

Chiba 278 - 8601, JP

ENDO, Yoshikazu

Chiba 278 - 8601, JP

TANIZAWA, Shigeki

Chiba 278 - 8601, JP

AOTA, Hitomi

Chiba 278 - 8601, JP

HARA, Seiichi

Chiba 278 - 8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.