PEPTIDHALTIGES GEWÜRZ
Brevet européen · EP2298085 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2298085
- Numéro de demande
- EP09773555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A23L 1/23 (2006.01)A23L 1/238 (2006.01)A23L 1/015 (2006.01)A23L 1/305 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008172871 02.07.2008JP 2009153239 29.06.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2009/062154 02.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/001977 07.01.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 16 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 16.10.2015
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Inventeur
Chiba 278 - 8601, JP
Chiba 278 - 8601, JP
Chiba 278 - 8601, JP
Chiba 278 - 8601, JP
Chiba 278 - 8601, JP
Chiba 278 - 8601, JP
Chiba 278 - 8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.