Dampfdurchlässiger Schuh
Brevet européen · EP2298100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2298100
- Numéro de demande
- EP09425335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 7/06 (2006.01)B29D 35/14 (2010.01)A43B 7/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 7 juil. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Modiano & Partners SA, Via S. Calloni 1, 6900 Lugano → MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 07.07.2018
- 6 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Modiano & Partners SA, Via S. Calloni 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 06.12.2014
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
31035 Crocetta del Montello (Prov. of Treviso), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.