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Brevet européen · EP2298486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2298486
- Numéro de demande
- EP10173298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2010
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 16 oct. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23K 20/12 (2006.01)B23K 35/22 (2006.01)C22C 19/07 (2006.01)C22F 1/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009215998 17.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 16 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 100-8220, JP
Tokyo 100-8220, JP
Tokyo 100-8220, JP
Tokyo 100-8220, JP
Miyagi 980-8577, JP
Miyagi 980-8577, JP
Miyagi 980-8577, JP
Miyagi 980-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.