FLAMMFESTE POLYCARBONATHARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2298837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2298837
- Numéro de demande
- EP09754848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 15 janv. 2014
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 69/00 (2006.01)C08G 77/12 (2006.01)C08K 5/42 (2006.01)C08L 27/18 (2006.01)C08L 35/06 (2006.01)C08L 55/02 (2006.01)C08L 67/00 (2006.01)C08L 83/05 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008136561 26.05.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/059939 26.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/145340 03.12.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 15 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
TOMODA, Takuya
Tokyo 100-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.