VERSCHLUSSEINRICHTUNG IN FORM EINES TORES

Brevet européen · EP2300680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2300680
Numéro de demande
EP09745488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2009
Publié
30 mars 2011
Délivré
17 févr. 2016
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/58 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
E05D 15/16 (2006.01)
H02K 41/03 (2006.01)
E05D 15/24 (2006.01)
E05F 15/60 (2015.01)
Priorité
DE 102008023511 15.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/002347 31.03.2009
Publication PCT
WO2009/138154 19.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Inventeur

BARTOLE, Dieter

84091 Attenhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.