VERBINDERSYSTEM, VERWENDUNG UND VERFAHREN
Brevet européen · EP2301117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2301117
- Numéro de demande
- EP09741910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2009
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008022909 09.05.2008DE 102008050155 01.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003330 11.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/135692 12.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
QUITER, Michael
D-57482 Wenden, DE
BRAUN, Sven
80687 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.