Medizinischer Resektor
Brevet européen · EP2301453 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2301453
- Numéro de demande
- EP10009171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2010
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 15 juil. 2015
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009041602 17.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 15 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.