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Brevet européen · EP2301605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2301605
Numéro de demande
EP10015067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2005
Publié
30 mars 2011
Délivré
19 juil. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/145 (2006.01)
Priorité
US 964002 13.10.2004
Divisionnaire de
EP05803902
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Inventeur

Small, James R.

Beavercreek Ohio 45434, US

Brooks, David M.

Cincinnati Ohio 45241, US

Neer, Charles S.

Cincinnati Ohio 45202, US

Fago, Frank M.

Mason Ohio 45040, US

Wagner, Gary S.

Independence Kentucky 41051, US

Borgemenke, Elaine

Morrow Ohio 45152, US

Lafferty, Sean

Taylor Mill Kentucky 41015, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.