Dispositif d'assurance autobloquant pour corde

Brevet européen · EP2301631 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2301631
Numéro de demande
EP10354053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2010
Publié
30 mars 2011
Délivré
28 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A62B 1/14 (2006.01)
Priorité
FR 0904593 25.09.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Titulaire

Zedel

Zone Industrielle de Crolles, 38920 Crolles, FR

Inventeur

Chaumontet, Michael

38920 Crolles, FR

Quillard, Christophe

38320 Eybens, FR

Maurice, Alain

38660 Saint Hilaire du Touvet, FR

Petzl, Paul

38530 Barraux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.