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Brevet européen · EP2301857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2301857
Numéro de demande
EP09766740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2009
Publié
30 mars 2011
Délivré
29 août 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 51/24 (2006.01)
G06K 19/00 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
JP 2008161978 20.06.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/061292 22.06.2009
Publication PCT
WO2009/154292 23.12.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 29 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2012

Parties

Titulaire

Toyo Seikan Kaisha, Ltd

Toyo Seikan Kaisha, Ltd.

18-1, Higashi-Gotanda 2-chome, Shinagawa-ku Tokyo 141-8640, JP

Inventeur

KIKUCHI, Takayuki

Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP

KUROSAWA, Takahiro

Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP

SOTOBAYASHI, Ken

Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP

MORI, Masayuki

Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP

TANABE, Kazuo

Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.