Gasturbine
Brevet européen · EP2302173 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2302173
- Numéro de demande
- EP09171142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2009
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 1 mars 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 9/04 (2006.01)F01D 5/08 (2006.01)F01D 25/12 (2006.01)F01D 11/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.