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Brevet européen · EP2302993 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2302993
- Numéro de demande
- EP09771230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 6 août 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 34/44 (2006.01)A01D 34/52 (2006.01)A01D 34/56 (2006.01)A01D 34/82 (2006.01)A01D 75/30 (2006.01)A01D 43/063 (2006.01)
- Priorité
- US 133285 P 27.06.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/049030 29.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/158699 30.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 6 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2014
Parties
Inventeur
GOMAN, Gerald, E.
Spring Valley WI 54767, US
GALEWSKI, Ricky, A.
Elysian MN 56028, US
LEGAULT, Todd, P.
Bloomington MN 55420, US
PATTON, Robert, D.
MN 56071, US
WHITMAN, Neil, R.
Bloomington MN 55420, US
LAMUSGA, Gary, R.
Pior Lake MN 55372, US
WOOCK, Rodney, W.
Kenyon MN 55946, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.