SEILSCHLAUFENKASTEN

Brevet européen · EP2304129 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2304129
Numéro de demande
EP09757424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
29 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E04G 21/12 (2006.01)
Priorité
DE 202008007387 U 03.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/056452 27.05.2009
Publication PCT
WO2009/147042 10.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 11 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.12.2014

  6. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Inventeur

SCHREINER, Werner

63755 Alzenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.