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Brevet européen · EP2304268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2304268
Numéro de demande
EP09776133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
2 déc. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 13/14 (2006.01)
Priorité
DE 102008040548 18.07.2008
Demande PCT
PCT/DE2009/050038 15.07.2009
Publication PCT
WO2010/006597 21.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Inventeur

ESCHWEILER, Josef

53343 Wartberg, DE

GROSS, Josef Peter

53489 Sinzig-Westum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.