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Brevet européen · EP2304327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2304327
Numéro de demande
EP09758555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
17 avr. 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 7/06 (2006.01)
A01G 9/24 (2006.01)
Priorité
NL 1035507 02.06.2008
Demande PCT
PCT/NL2009/050303 02.06.2009
Publication PCT
WO2009/148308 10.12.2009
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Titulaire

Van der Ende Pompen B.V.

Aartsdijkweg 23, 2676 LE Maasdijk, NL

Inventeur

VAN DER KOOIJ, Anthonie Izak

2676 VE Maasdijk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.