PROCÉDÉ DE FABRICATION DE CLINKER DE CIMENT DANS UNE INSTALLATION, ET INSTALLATION DE FABRICATION DE CLINKER DE CIMENT EN TANT QUE TELLE

Brevet européen · EP2304363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2304363
Numéro de demande
EP09802551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
17 juil. 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
23 mai 2012
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27B 7/20 (2006.01)
B01D 53/62 (2006.01)
C04B 7/36 (2006.01)
C04B 7/43 (2006.01)
F27B 17/00 (2006.01)
C21C 5/28 (2006.01)
C21C 5/52 (2006.01)
Priorité
FR 0804406 01.08.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/000883 17.07.2009
Publication PCT
WO2010/012880 04.02.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  2. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  3. 17 juin 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  4. 31 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.07.2012

  5. 23 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

Parties

Titulaire

Fives FCB

50, Rue de Ticléni, 59650 Villeneuve d'Ascq, FR

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

CORDONNIER, Alain

F-59650 Villeneuve d'Ascq, FR

DEVROE, Sébastien

F-59777 Lille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.