Sportbrille mit einem Sporthelm
Brevet européen · EP2305053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2305053
- Numéro de demande
- EP10184171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2010
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 24 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A42B 3/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009048606 30.09.2009DE 102010006772 29.01.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 28 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
- 14 mai 2020
Transféré
- Titulaire
- Proteq Europe S.C.S., Parc Industrial Sud F.N., 440247 Satu Mare, Roumanie → CASCO Group Societate in Comandita Simpla (SCS), Str. Parc Industrial Sud, Nr. 8-8/A, Satu Mare 440247, Roumanie
Publié dans Swissreg le 14.05.2020
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 10 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.08.2013
1 entrée antérieure
- 24 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2013
Parties
Inventeur
73635, Rudersberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.