Sportbrille mit einem Sporthelm

Brevet européen · EP2305053 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2305053
Numéro de demande
EP10184171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2010
Publié
6 avr. 2011
Délivré
24 avr. 2013
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A42B 3/18 (2006.01)
Priorité
DE 102009048606 30.09.2009
DE 102010006772 29.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 28 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2022

  6. 14 mai 2020

    Transféré

    Titulaire
    Proteq Europe S.C.S., Parc Industrial Sud F.N., 440247 Satu Mare, Roumanie → CASCO Group Societate in Comandita Simpla (SCS), Str. Parc Industrial Sud, Nr. 8-8/A, Satu Mare 440247, Roumanie

    Publié dans Swissreg le 14.05.2020

  7. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  8. 10 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.08.2013

1 entrée antérieure
  1. 24 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

Parties

Inventeur

Krauter, Markus

73635, Rudersberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.