Vorrichtung und Verfahren zum Pelletieren oder Granulieren eines flüssigen oder pastösen Stoffes
Brevet européen · EP2305372 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2305372
- Numéro de demande
- EP10178825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2010
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 11 mai 2016
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 2/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009048321 05.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Gockel, Frank
77410 Charny, FR
Kosock, Stefan
47805 Krefeld, DE
Laimer, Walter
7210 Mattersburg, AT
Lammertz, Monika
47807 Krefeld, DE
Moser, Friedrich
47167 Duisburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.