Lichtquellenmodul

Brevet européen · EP2306067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2306067
Numéro de demande
EP10162837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2010
Publié
6 avr. 2011
Délivré
30 juil. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21K 99/00 (2010.01)
F21V 29/00 (2006.01)
F21V 29/02 (2006.01)
*F21Y 101/02 (2006.01)
Priorité
TW 98133262 30.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Inventeur

Liu, Yu-ju

Tucheng, Taipei, TW

Chen, Yi-Hung

Tucheng, Taipei, TW

Pei, Chien-Chang

Tucheng, Taipei, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.