LICHTBESTRAHLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2306069 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2306069
- Numéro de demande
- EP09802785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 29 mars 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/88 (2006.01)H01L 33/00 (2010.01)H05B 37/02 (2006.01)F21Y 105/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- JP 2008197040 30.07.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/059979 01.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/013540 04.02.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
MIURA, Kenji
Kyoto-shi Kyoto 602-8011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.