MÂT DÉPLOYABLE À OSSATURE REPLIÉE SPONTANÉMENT DÉPLOYABLE ET RIGIDE À L'ÉTAT DÉPLOYÉ

Brevet européen · EP2307277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2307277
Numéro de demande
EP09784429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
4 janv. 2012
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/22 (2006.01)
Priorité
FR 0803571 25.06.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/051205 24.06.2009
Publication PCT
WO2010/004168 14.01.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 2 mars 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  4. 2 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 6 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 06.04.2018

  7. 21 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  8. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Inventeur

CASTERAS, Christophe

F-31400 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.