MÂT DÉPLOYABLE À OSSATURE REPLIÉE SPONTANÉMENT DÉPLOYABLE ET RIGIDE À L'ÉTAT DÉPLOYÉ
Brevet européen · EP2307277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2307277
- Numéro de demande
- EP09784429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 4 janv. 2012
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64G 1/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 0803571 25.06.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/051205 24.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/004168 14.01.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 2 mars 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 2 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 06.04.2018
- 21 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 4 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
F-31400 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.