NEUE SPIROCHROMANONCARBONSÄUREN
Brevet européen · EP2307422 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2307422
- Numéro de demande
- EP09773588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 26 mars 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 491/107 (2006.01)A61K 31/438 (2006.01)A61K 31/444 (2006.01)A61K 31/4545 (2006.01)A61K 31/4709 (2006.01)A61P 1/16 (2006.01)A61P 3/00 (2006.01)A61P 3/04 (2006.01)A61P 3/06 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 31/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008175229 04.07.2008JP 2009108704 28.04.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2009/062237 29.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/002010 07.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 15 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.04.2014
- 26 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.03.2014
Parties
Inventeur
JONA, Hideki
Tokyo 102-8667, JP
SHIBATA, Yoshihiro
Tokyo 102-8667, JP
YAMAKAWA, Takeru
Tokyo 102-8667, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.