NEUE SPIROCHROMANONCARBONSÄUREN

Brevet européen · EP2307422 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2307422
Numéro de demande
EP09773588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
26 mars 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 491/107 (2006.01)
A61K 31/438 (2006.01)
A61K 31/444 (2006.01)
A61K 31/4545 (2006.01)
A61K 31/4709 (2006.01)
A61P 1/16 (2006.01)
A61P 3/00 (2006.01)
A61P 3/04 (2006.01)
A61P 3/06 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 31/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008175229 04.07.2008
JP 2009108704 28.04.2009
Demande PCT
PCT/JP2009/062237 29.06.2009
Publication PCT
WO2010/002010 07.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 15 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.04.2014

  3. 26 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

Parties

Inventeur

JONA, Hideki

Tokyo 102-8667, JP

SHIBATA, Yoshihiro

Tokyo 102-8667, JP

YAMAKAWA, Takeru

Tokyo 102-8667, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.