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Brevet européen · EP2307543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2307543
- Numéro de demande
- EP09761784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 27 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07K 14/435 (2006.01)C12N 15/79 (2006.01)
- Priorité
- EP 08158168 12.06.2008US 61959 P 16.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/057278 12.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/150222 17.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.08.2015
- 27 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2015
Parties
Inventeur
DK-2960 Rungsted Kyst, DK
DK-2500 Valby, DK
DK-2840 Holte, DK
DK-3400 Hillerød, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.