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Brevet européen · EP2307602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2307602
Numéro de demande
EP08786477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2008
Publié
13 avr. 2011
Délivré
12 sept. 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 35/28 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2008/059823 25.07.2008
Publication PCT
WO2010/009771 28.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Titulaire

Memminger-Iro GmbH

Memminger-IRO GmbH

Jakob-Mutz-Strasse 7, 72280 Dornstetten, DE

Inventeur

SCHLEEH, Sascha

72178 Waldachtal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.