SYSTEME UND VERFAHREN FÜR ERWEITERTE ATC-OVERLAY-MODULATION
Brevet européen · EP2308208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2308208
- Numéro de demande
- EP09763571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 17 sept. 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 27/32 (2006.01)G01S 7/00 (2006.01)G01S 13/76 (2006.01)G01S 13/78 (2006.01)G08G 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 60385 P 10.06.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/046963 10.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/152281 17.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 17 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
Parties
Inventeur
STAYTON, Gregory, T.
Peoria AZ 85383, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.