Wirkplissé und Textilformation mit einer Wirkplisséschicht

Brevet européen · EP2309045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2309045
Numéro de demande
EP10186476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2010
Publié
13 avr. 2011
Délivré
18 juin 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/74 (2006.01)
D04H 13/00 (2006.01)
B31F 1/28 (2006.01)
B32B 3/28 (2006.01)
D21H 27/40 (2006.01)
Priorité
CZ 20090672 12.10.2009
CZ 200921801 U 12.10.2009
Langue du dépôt
tchèque
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Inventeur

Hanus, Jaroslav

46002 Liberec, CZ

Sevcík, Ladislav

46001 Liberec, CZ

Konecný, Martin

84102 Bratislava, SK

Rydlo, Pavel

46013 Liberec, CZ

Diblík, Martin

46014 Liberec, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.