Vorrichtung zum Eindosieren eines kryogenen Mediums

Brevet européen · EP2309160 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2309160
Numéro de demande
EP10178929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2010
Publié
13 avr. 2011
Délivré
14 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16K 15/06 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
B05B 1/32 (2006.01)
F25D 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009048329 06.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

Messer France S.A.S.

25, rue Auguste Blanche, 92816 Puteaux Cedex, FR

Messer Group GmbH

Messer-Platz 1, 65812 Bad Soden, DE

Inventeur

Beaugé, Claude

95610, Eragny-Sur-Oise, FR

Gockel, Frank

77410, Charny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.