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Brevet européen · EP2309864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2309864
Numéro de demande
EP09776144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
11 sept. 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21B 3/04 (2006.01)
F24C 3/08 (2006.01)
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/34 (2006.01)
F23D 14/58 (2006.01)
Priorité
DE 102008032833 14.07.2008
Demande PCT
PCT/DE2009/075037 10.07.2009
Publication PCT
WO2010/006598 21.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 11 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

Parties

Inventeur

LICHTENSTERN, Manfred

86947 Weil/Petzenhausen, DE

OTMINGHAUS, Rainer

86899 Landsberg, DE

RUSCHE, Stefan

86862 Lamerdingen, DE

SCHREINER, Thomas

86916 Kaufering, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.