POMPE DE DISTRIBUTION DE PRODUIT FLUIDE
Brevet européen · EP2310142 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2310142
- Numéro de demande
- EP09784503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2009
- Publié
- 20 avr. 2011
- Délivré
- 7 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0854758 11.07.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/051375 10.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/004224 14.01.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.07.2017
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Inventeur
I-22070 Guanzate, IT
I-21033 Cittiglio, IT
CH-6900 Lugano
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.