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Brevet européen · EP2310491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2310491
Numéro de demande
EP09766884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
7 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C12N 5/071 (2010.01)
C12N 5/0775 (2010.01)
C12N 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 08158652 20.06.2008
Demande PCT
PCT/NL2009/050368 22.06.2009
Publication PCT
WO2009/154466 23.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 22 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 22.12.2025

  3. 23 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  4. 18 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.07.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Titulaire

Universiteit Maastricht

Minderbroedersberg 4-6, 6211 LK Maastricht, NL

Inventeur

RIVRON, Nicolas Clément

91260 Juvisy sur orge, FR

ROUWKEMA, Jeroen

8017 HR Zwolle, NL

TRUCKENMULLER, Roman

74223 Flein, DE

LE GAC, Séverine

94490 Ormesson s/Marne, FR

VAN BLITTERSWIJK, Clemens Antoni

8564 HE Ruigahuizen, NL

VRIJ, Erik Jacob

6212 BE MAASTRICHT, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.