Protocole de communication sur bus unifilaire

Brevet européen · EP2312452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2312452
Numéro de demande
EP10170049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2010
Publié
20 avr. 2011
Délivré
4 mars 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/42 (2006.01)
Priorité
FR 0955109 22.07.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

PROTON WORLD INTERNATIONAL N.V.

Excelsiorlaan 44-46, 1930 Zaventem, BE

Inventeur

Ingels, Didier

1367 Grand-Rosiere, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.