ANTIMIKROBIELLE ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2312952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2312952
Numéro de demande
EP09794732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
11 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A01N 47/44 (2006.01)
A01N 31/02 (2006.01)
A01P 1/00 (2006.01)
A61K 31/047 (2006.01)
A61K 31/155 (2006.01)
A61K 8/34 (2006.01)
A61K 8/43 (2006.01)
A61L 15/20 (2006.01)
A61L 15/46 (2006.01)
A61P 31/02 (2006.01)
A61P 31/04 (2006.01)
A61Q 17/00 (2006.01)
Priorité
SE 0801639 07.07.2008
Demande PCT
PCT/SE2009/050854 02.07.2009
Publication PCT
WO2010/005378 14.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 15 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.01.2016

  7. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Inventeur

FAERGEMANN, Jan

S-413 19 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.