EMBOLIE-SPULEN-IMPLANTATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP2313013 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2313013
- Numéro de demande
- EP09790305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2009
- Publié
- 27 avr. 2011
- Délivré
- 23 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)
- Priorité
- US 498752 07.07.2009US 83111 P 23.07.2008US 80742 P 15.07.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/050319 10.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/009019 21.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 3 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 03.06.2016
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
Danville CA 94526, US
New York NY 10003, US
American Canyon CA 94503, US
Livermore CA 94550, US
San Francisco CA 94115, US
Walnut Creek CA 94597, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.