EMBOLIE-SPULEN-IMPLANTATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP2313013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2313013
Numéro de demande
EP09790305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
23 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
US 498752 07.07.2009
US 83111 P 23.07.2008
US 80742 P 15.07.2008
Demande PCT
PCT/US2009/050319 10.07.2009
Publication PCT
WO2010/009019 21.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 3 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 03.06.2016

  7. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Inventeur

TOMPKINS, Ben

Danville CA 94526, US

BOSE, Arani

New York NY 10003, US

HUI, Delilah

American Canyon CA 94503, US

BARRY, David

Livermore CA 94550, US

PONS, Stephen

San Francisco CA 94115, US

LEYNOV, Aleksander

Walnut Creek CA 94597, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.