STÜTZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2313679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2313679
- Numéro de demande
- EP09791119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2009
- Publié
- 27 avr. 2011
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16M 11/08 (2006.01)F16M 11/10 (2006.01)F16M 11/24 (2006.01)
- Priorité
- US 90712 P 21.08.2008US 372110 17.02.2009
- Demande PCT
- PCT/US2009/052622 04.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/021832 25.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
SNYDER, Ronald
Macungie, Pennsylvania 18062-8771, US
SAPPER, Richard
I-20121 Milan, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.