STÜTZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2313679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2313679
Numéro de demande
EP09791119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
20 févr. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 11/08 (2006.01)
F16M 11/10 (2006.01)
F16M 11/24 (2006.01)
Priorité
US 90712 P 21.08.2008
US 372110 17.02.2009
Demande PCT
PCT/US2009/052622 04.08.2009
Publication PCT
WO2010/021832 25.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Inventeur

SNYDER, Ronald

Macungie, Pennsylvania 18062-8771, US

SAPPER, Richard

I-20121 Milan, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.