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Brevet européen · EP2313899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2313899
Numéro de demande
EP09785416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
27 mai 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/40 (2006.01)
H01F 30/16 (2006.01)
H01F 38/00 (2006.01)
Priorité
GB 0813986 31.07.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/050942 29.07.2009
Publication PCT
WO2010/013049 04.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 27 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

Parties

Titulaire

E2V Technologies (UK) Limited

106 Waterhouse Lane, Chelmsford Essex CM1 2QU, GB

Inventeur

RICHARDSON, Robert

Essex CM3 5PQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.