Röhrenhalterung

Brevet européen · EP2314904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2314904
Numéro de demande
EP10013756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2010
Publié
27 avr. 2011
Délivré
12 mars 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/22 (2006.01)
Priorité
GB 0918442 20.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Inventeur

Maunder, Roy Peter

Lovedean Hampshire PO8 9SS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.