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Brevet européen · EP2315135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2315135
Numéro de demande
EP09766601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
26 août 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
Priorité
JP 2008159621 18.06.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/060784 12.06.2009
Publication PCT
WO2009/154153 23.12.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Titulaire

Hitachi Solutions, Ltd.

4-12-7, Higashishinagawa Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

Inventeur

NOZAKI Yasuyuki

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.