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Brevet européen · EP2315899 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2315899
Numéro de demande
EP09773791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2009
Publié
4 mai 2011
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E06B 3/12 (2006.01)
E06B 3/263 (2006.01)
E06B 3/68 (2006.01)
Priorité
NL 2001750 03.07.2008
Demande PCT
PCT/NL2009/050396 03.07.2009
Publication PCT
WO2010/002258 07.01.2010
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Remko Mark B.V.

Onderstalstraat 3, 6674 ME Herveld, NL

Inventeur

VOLMEYER, Ronald Theodoor Jan

NL-6662 KG Elst (Gld), NL

MATHIJSSEN, Markus Johannes Hendrikus

NL-6522 HA Nijmegen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.