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Brevet européen · EP2316288 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2316288
- Numéro de demande
- EP09797911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2009
- Publié
- 4 mai 2011
- Délivré
- 11 sept. 2013
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 7/00 (2006.01)A41D 13/00 (2006.01)A41D 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008187798 18.07.2008JP 2009004391 13.01.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2009/062735 14.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/007986 21.01.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 11 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
Parties
Inventeur
ONODA, Kenji
Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP
SHIMANA, Takatsugu
Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP
TSUJINAKA, Katsuya
Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP
MATSUZAKI, Takeshi
Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP
YUGE, Naokazu
Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.