Verstärkte Medienschneidvorrichtung

Brevet européen · EP2316622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2316622
Numéro de demande
EP10194818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2007
Publié
4 mai 2011
Délivré
28 nov. 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 3/08 (2006.01)
B26B 29/02 (2006.01)
Priorité
US 408781 21.04.2006
US 616996 28.12.2006
Divisionnaire de
EP07797249
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Inventeur

Pearson, Scott D.

Saint Paul Minnesota 55133-3427, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.