Datenblatt für einen Ausweis
Brevet européen · EP2316659 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2316659
- Numéro de demande
- EP10405192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 oct. 2010
- Publié
- 4 mai 2011
- Délivré
- 27 nov. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B42D 13/00 (2006.01)B42D 15/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009013388 U 20.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 25 juil. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
- 7 mai 2015
Transféré
- Titulaire
- Trüb AG, Hintere Bahnhofstrasse 12, CH-5001 Aarau → Gemalto AG, Hintere Bahnhofstrasse 12, 5000 Aarau
Publié dans Swissreg le 07.05.2015
- 19 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.12.2013
- 27 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.