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Brevet européen · EP2317135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2317135
- Numéro de demande
- EP09757653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2009
- Publié
- 4 mai 2011
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 21 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 9/00 (2016.01)H02J 3/38 (2006.01)H02P 9/42 (2006.01)H02J 3/18 (2006.01)H02P 9/48 (2006.01)F03D 9/25 (2016.01)
- Priorité
- ES 200801706 06.06.2008
- Demande PCT
- PCT/ES2009/070200 03.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/147274 10.12.2009
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2022
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
HUARTE AMEZQUETA, Ana
E-31621 Sarriguren (Navarra), ES
ROYO GARCÍA, Ricardo
E-31621 Sarriguren (Navarra), ES
GARCÍA BARACE, Alberto
E-31621 Sarriguren (Navarra), ES
GARCÍA SAYES, José Miguel
E-31621 Sarriguren (Navarra), ES
NÚÑEZ POLO, Miguel
E-31621 Sarriguren (Navarra), ES
ARLABAN GABEIRAS, Teresa
E-31621 Sarriguren (Navarra), ES
ALONSO SADABA, Oscar
E-31621 Sarriguren (Navarra), ES
TONKS, Stephen
E-31621 Sarriguren (Navarra), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.